Règlement intérieur
I - Dispositions générales
Article 1
La bibliothèque de Neuville-Bosc est un service public chargé de contribuer aux loisirs, à l'information, à la recherche documentaire, à l'éducation permanente et à l'activité culturelle de tous.
Article 2
L'accès à la bibliothèque et à la consultation sur place de documents ou d'internet est libre, ouvert à tous et gratuit. La communication de certains documents peut, pour des raisons touchant aux exigences de conservation, relever de l'appréciaire du bibliothécaire.
Article 3
La consultation, la communication et le prêt des documents sont gratuits.
Article 4
Les responsables de la bibliothéque sont à la disposition des usagers pour les aider à exploiter pleinement les ressources de la bibliothéque.
La bibliothèque de Neuville-Bosc est un service public chargé de contribuer aux loisirs, à l'information, à la recherche documentaire, à l'éducation permanente et à l'activité culturelle de tous.
Article 2
L'accès à la bibliothèque et à la consultation sur place de documents ou d'internet est libre, ouvert à tous et gratuit. La communication de certains documents peut, pour des raisons touchant aux exigences de conservation, relever de l'appréciaire du bibliothécaire.
Article 3
La consultation, la communication et le prêt des documents sont gratuits.
Article 4
Les responsables de la bibliothéque sont à la disposition des usagers pour les aider à exploiter pleinement les ressources de la bibliothéque.
II - Inscriptions
Article 5
Pour s'inscrire à la bibliothèque, l'usager doit justifier de son identité et de son domicile. Une carte qui rend compte de son inscription sera établie; cette carte est valable pour une année civile. Tout changement d'adresse doit immédiatement être signalé.
Article 6
Les enfants et les jeunes de moins de 14 ans doivent, pour s'inscrire, être munis d'une autorisation écrite des parents ou des responsables légaux.
Pour s'inscrire à la bibliothèque, l'usager doit justifier de son identité et de son domicile. Une carte qui rend compte de son inscription sera établie; cette carte est valable pour une année civile. Tout changement d'adresse doit immédiatement être signalé.
Article 6
Les enfants et les jeunes de moins de 14 ans doivent, pour s'inscrire, être munis d'une autorisation écrite des parents ou des responsables légaux.
III-Prêt
Article 7
Le prêt à domicile n'est consenti qu'aux usagers régulièrement inscrits.
Article 8
Le prêt est consenti à titre individuel et sous la responsabilité de l'emprunteur.
Article 9
La majeure partie des documents de la bibliothèque peut être prêtée à domicile. Toutefois, les documents faisant l'objet d'une sinalisation particulière (pastille rouge) sont exclus du prêt et ne peuvent être consultés que sur place. Dans certaines conditions, le prêt pourra en être exceptionnellement consenti après autorisation du bibliothécaire.
Article 10
L'usager peut emprunter 3 livres, BD, périodiques à la fois pour une durée de 3 semaines.
Il est demandé aux lecteurs de prendre soin des documents qui leur sont communiqués ou prêtés : ces documents sont pr^étés gratuitement par la Bibliothèque Départementale de l'Oise ou ont été achetés par la commune de Neuville-Bosc.
Article 12
En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la bibliothèque prendra toutes les dispositions utiles pour assurer le retour des documents (rappel, suspension du droit de prêt, etc...).
Article 13
En cas de perte ou de détérioration grave d'un document, l'emprunteur devra assurer son remplacement (à l'identique).
Article 14
En cas de détériorations répétées des documents de la bibliothèque, l'usager pourra perdre son droit de prêt de façon provisoire ou définitive.
Article 15
Les usagers peuvent obtenir la reprographie d'extraits de documents appartenant à la bibliothèque. Ils sont tenus de réserver à leur usage strictement personnel la reprographie des documents qui ne sont pas du domaine public.
Article 16
Il est demandé aux usagers de ne pas fumer, boire et manger dans les locaux de la bibliothèque et de ne pas troubler l'ordre et le calme. L'accès aux animaux est interdit.
Tout usager, par le fait de son inscription, s'engage à se conformer au présent réglement.
Article 18
Le personnel de la bibliothèque est chargé, sous la responsabilité du bibliothècaire, de l'application du présent réglement, dont un exemplaire est affiché en permanence dans les locaux à usage public.
Article 19
Toute modification du présent réglement sera notifiée par voie d'affichage à la bibliothèque et par voie de presse.
Le présent réglement intérieur a été validé par délibération du Conseil Municipal de Neuville-Bosc le 17 novembre 2006.
Article 7
Le prêt à domicile n'est consenti qu'aux usagers régulièrement inscrits.
Article 8
Le prêt est consenti à titre individuel et sous la responsabilité de l'emprunteur.
Article 9
La majeure partie des documents de la bibliothèque peut être prêtée à domicile. Toutefois, les documents faisant l'objet d'une sinalisation particulière (pastille rouge) sont exclus du prêt et ne peuvent être consultés que sur place. Dans certaines conditions, le prêt pourra en être exceptionnellement consenti après autorisation du bibliothécaire.
Article 10
L'usager peut emprunter 3 livres, BD, périodiques à la fois pour une durée de 3 semaines.
IV-Recommandations et interdictions
Article 11Il est demandé aux lecteurs de prendre soin des documents qui leur sont communiqués ou prêtés : ces documents sont pr^étés gratuitement par la Bibliothèque Départementale de l'Oise ou ont été achetés par la commune de Neuville-Bosc.
Article 12
En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la bibliothèque prendra toutes les dispositions utiles pour assurer le retour des documents (rappel, suspension du droit de prêt, etc...).
Article 13
En cas de perte ou de détérioration grave d'un document, l'emprunteur devra assurer son remplacement (à l'identique).
Article 14
En cas de détériorations répétées des documents de la bibliothèque, l'usager pourra perdre son droit de prêt de façon provisoire ou définitive.
Article 15
Les usagers peuvent obtenir la reprographie d'extraits de documents appartenant à la bibliothèque. Ils sont tenus de réserver à leur usage strictement personnel la reprographie des documents qui ne sont pas du domaine public.
Article 16
Il est demandé aux usagers de ne pas fumer, boire et manger dans les locaux de la bibliothèque et de ne pas troubler l'ordre et le calme. L'accès aux animaux est interdit.
V-Application du réglement
Article 17Tout usager, par le fait de son inscription, s'engage à se conformer au présent réglement.
Article 18
Le personnel de la bibliothèque est chargé, sous la responsabilité du bibliothècaire, de l'application du présent réglement, dont un exemplaire est affiché en permanence dans les locaux à usage public.
Article 19
Toute modification du présent réglement sera notifiée par voie d'affichage à la bibliothèque et par voie de presse.
Le présent réglement intérieur a été validé par délibération du Conseil Municipal de Neuville-Bosc le 17 novembre 2006.